Publications – Droit Public, Urbanisme & Environnement

Xavier LARROUY – CASTERA

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Ouvrages :

  • Droit de l’eau (LITEC 2011) 
  • Risques et urbanisme (Le Moniteur 2004) 
  • Guide juridique pratique, eau et foncier DIREN Languedoc-Roussillon www.languedoc-roussillon.écologie.gouv.fr, 2010 
  • Guide juridique sur le risque industriel (ouvrage collectif pour le compte de la région Midi-Pyrénées 2008 ed. Ellipses)

Articles et notes de jurisprudences :

  • A propos de la protection des captages destinés à l’alimentation en eau potable des collectivités humaines : revue de Droit rural novembre 1997 n° : 257 p. 558
  • Chartes des Parcs Naturels Régionaux et droit de l’urbanisme : des relations encore incertaines, Revue de Droit rural octobre 1998 n° : 266 p. 472
  • Premier bilan jurisprudentiel de l’autorisation délivrée sur le fondement de l’article 10 de la loi sur l’eau, Revue juridique de l’environnement 4/1999 p. 503
  • Urbanisme et agriculture : l’impossible conciliation ? (à propos de l’article L. 112-3 nouveau du Code rural) Revue de droit rural mars 2000 n° : 281 p. 146
  • Chronique de jurisprudence du Droit de l’eau, Revue de Droit rural avril et juillet 2000 n° : 282 p. 219 et n° : 284 p. 334
  • Prévention des risques industriels et maîtrise de l’urbanisation : des insuffisances majeures Droit de l’environnement décembre 2001 p. 272
  • Le droit de l’eau et les droits d’eau dans une perspective historique, in Histoire d’une eau partagée, p. 17, publications de l’Université de Provence 2002
  • Aspects agricoles de la loi SRU, revue Purpan, avril juin 2002 p. 6
  • L’opposabilité du SCOT aux décisions individuelles d’occupation des sols, bulletin d’actualité, code pratique de l’urbanisme, mai 2002 p. 10 édition du Moniteur
  • L’entretien des cours d’eau non domaniaux, le trait d’union de l’expertise agricole foncière, novembre 2002 p. 76
  • Permis de construire : attention aux zones inondables ! Moniteur des Travaux Publics 28 février 2003 p. 80
  • Autorisations d’urbanisme : recours élargis pour les associations agrées, Moniteur des Travaux Publics 9 janvier 2004 p. 48
  • Risques industriels, l’impact des plans de préventions, Moniteur des Travaux Publics 28 mai 2004 p. 76
  • Microcentrales : la fixation d’un débit qui n’est plus réservé au seul pouvoir du Préfet, Revue de Droit rural 2005 n° : 330 p. 48
  • Un nouveau régime pour les servitudes d’utilité publique, les servitudes inondations, les annales de la voirie avril 2005 p. 56
  • Forêt de protection ou l’arbre qui cache….la ressource en eau ! (décret du 6 octobre 2006), Droit de l’environnement 2006 n° : 144
  • Des travaux de curage sur une partie sèche…ne portent pas atteinte au milieu aquatique, note sous CA Limoge MX 20 décembre 2006, Droit de l’environnement 2007 n° : 147 p. 89
  • Contrôle juridictionnel des plans de prévention des risques naturels, la Gazette des communes 9 avril 2007 n° : 15 p. 52
  • Vers un renouveau de droits anciens ? Les droits d’eau fondés en titre (note sous CE 7 février 2007 Monsieur et Madame A. n° : 280373), Droit de l’environnement 2007 p. 287
  • Un changement limité de l’usage agricole : les contraintes à la production résultant des servitudes environnementales, Revue de Droit rural janvier 2008
  • Eoliennes : l’inadaptation du Code de l’urbanisme, la gazette des communes mars 2009 p. 56
  • Le droit de l’eau en France, entre permanences et mutations, Les cahiers du droit p. 899 Université de Laval, 2010
  • Urbanisme-agriculture, classement en zone A du PLU, note sous CAA Bordeaux 22 décembre 2009 p. 22, Gazette du Palais mars 2011 n° : 75 à 76
  • A la recherche de la gestion équilibrée de la ressource en eau (ou l’hydroélectricité à l’épreuve de la continuité écologique) ? AJDA n° : 35/ 2013 p. 2018

Juris-classeurs :

  • Rural : droit de l’eau (10 fascicules)
  • Environnement : fascicule 610 sur la loi du 3 janvier 1992 sur l’eau

Pierre-Yves CADIOU

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Thèse :

  • Le droit de l’urbanisme et des zonages – Contribution à l’étude de l’intégration de la protection des espaces naturels – UBO